Comment immatriculer un speed pedelec en Belgique ?

Quand parle-t-on d'un speed pedelec ?

Un speed pedelec, également souvent appelé speed bike, est un vélo électrique qui peut atteindre des vitesses allant jusqu'à 45 kilomètres par heure avec assistance au pédalage. Par conséquent, le gouvernement a décidé qu'ils relèvent de la réglementation relative aux cyclomoteurs, ce qui signifie qu'ils doivent être immatriculés.

Demande d'immatriculation pour un speed pedelec

La procédure d’immatriculation d'un speed pedelec est similaire à celle des cyclomoteurs. L'immatriculation se fait via le Département pour l’immatriculation des véhicules (DIV). Pour commencer, vous aurez certainement besoin de votre Certificat de Conformité (COC). Celui-ci contient le numéro d'identification de votre vélo et les caractéristiques techniques nécessaires.

Procédure d'immatriculation

Quiconque achète un speed pedelec doit l'immatriculer auprès du DIV. Pour immatriculer un speed pedelec auprès du DIV, vous devez suivre quelques étapes :

1. Posséder un certificat de conformité

Nous l'avons déjà mentionné, vous avez besoin d'un certificat de conformité pour démarrer la procédure. Ce certificat de conformité prouve que votre vélo a été produit conformément aux dispositions du type de véhicule homologué et que le speed pedelec est conforme à la législation applicable dans l'Union européenne pendant le processus de production. Conservez ce certificat dans un endroit sûr. En tant que conducteur de speed pedelec, vous n'avez pas besoin d'emporter ce document avec vous lors de vos sorties à vélo.

2. Demander une plaque d'immatriculation pour un speed pedelec

Afin de demander une plaque d'immatriculation pour speed pedelec, vous devez suivre quelques étapes :

• Le vendeur du speed pedelec organisera une pré-immatriculation auprès du DIV.
• Le vendeur du speed bike vous fournira ensuite le certificat de conformité et la demande d'immatriculation (le formulaire rose).
• Vous devez envoyer la demande d'immatriculation (le formulaire rose) et une copie du certificat de conformité au DIV. Si vous avez souscrit une assurance speed pedelec, l'assureur peut envoyer en votre nom la demande d'immatriculation et une copie du certificat de conformité au DIV.
• Une fois toutes les étapes ci-dessus terminées, vous recevrez le certificat d'immatriculation et la plaque d'immatriculation du speed pedelec du DIV.

Une fois que vous avez reçu la plaque d'immatriculation, vous pouvez prendre la route avec votre speed pedelec. Assurez-vous d'être bien informé sur la législation, car il existe de nombreuses règles pour les speed pedelecs en Belgique . Par exemple, vous n'êtes pas autorisé à rouler n'importe où et un casque de speed pedelec est obligatoire. L'assurance  speed pedelec n'est pas une obligation .

Quel est le prix pour immatriculer un speed pedelec ?

Le coût d' immatriculation d'un speed pedelec est de 30 euros. Vous payez ce montant en espèces lors de la livraison de la plaque d'immatriculation. Il n'y a pas d'autres frais. Vous n'avez pas à payer de taxes de mise en circulation ni de taxes de circulation pour un speed pedelec.

Combien de temps faut-il pour recevoir la plaque d'immatriculation du speed pedelec ?

Vous pouvez choisir de retourner vous-même le formulaire rose au DIV. Après réception de vos données, vous recevrez un certificat d'immatriculation avec la plaque d'immatriculation correspondante. Il faut généralement compter quelques jours avant que tout soit traité au DIV.

Votre assureur ou courtier peut également soumettre la demande en ligne, via WebDIV, et vous recevrez alors votre certificat d'immatriculation et votre plaque d'immatriculation dans les 24 heures suivant l'immatriculation.

Il est également possible de lancer une procédure d'urgence, mais il faut alors payer 80 euros supplémentaires. Votre agent d'assurance doit soumettre votre demande de plaque d'immatriculation avant 13h. Votre plaque d'immatriculation vous sera ensuite livrée le jour même ouvrable avant 22h.

Pour plus d'informations sur WebDIV et la procédure d'urgence, nous vous renvoyons vers le site du Gouvernement flamand et de Bpost .

Questions fréquemment posées

• Faut-il également immatriculer un speed pedelec d'occasion ?

Oui, vous devez également immatriculer à nouveau un speed pedelec d'occasion auprès du DIV. Assurez-vous de demander le certificat d'immatriculation et le certificat de conformité au vendeur du vélo. Vous avez besoin de ces documents pour immatriculer votre speed pedelec d'occasion.

• Comment faire annuler une plaque d’immatriculation ?

Vous pouvez déposer gratuitement le numéro de plaque d'immatriculation de votre speed pedelec dans n'importe quel bureau de poste. Vous recevrez ensuite un certificat d’annulation mentionnant votre numéro de plaque d’immatriculation et la date de délivrance.