Comment votre budget mobilité est-il calculé ?

Qu’est-ce que le budget mobilité exactement ?

Le budget mobilité est un régime fiscal avantageux qui vous permet de remplacer votre voiture de société par un budget annuel. Ce montant n’est pas choisi au hasard : il est basé sur le Total Cost of Ownership (TCO) de la voiture de société à laquelle vous avez droit (en fonction de votre catégorie de fonction) ou dont vous disposez actuellement.

Le TCO : le moteur de votre budget mobilité

Votre employeur prend en compte le coût annuel total de votre voiture de société, et pas uniquement le coût du leasing. Il tient également compte, par exemple, du carburant, de l’entretien, de l’assurance et des taxes. L’ensemble de ces coûts constitue le TCO ( Total Cost of Ownership ).

Lorsqu’on parle de voiture de société, beaucoup pensent uniquement au coût mensuel du leasing. Pourtant, le coût réel est souvent nettement plus élevé. Le TCO comprend notamment :

• le carburant ou l’électricité ;
• l’entretien et les réparations ;
• les pneus ;
• les assurances ;
• la taxe de circulation ;
• la cotisation de solidarité CO₂ ;
• la TVA non récupérable ;
• les dépenses fiscalement non déductibles ;
• les frais de parking et de lavage de voiture.

💡 Tous les frais ne sont pas automatiquement pris en compte. Ils doivent être effectivement supportés par l’employeur et s’inscrire dans le cadre de la politique en matière de voitures de société. Si vous, en tant qu’employé, payez vous-même une contribution pour l’utilisation privée du véhicule, celle-ci est déduite du TCO.

Un exemple concret

Supposons que votre voiture de société coûte 9 600 € par an à votre employeur. Si vous la remplacez par un budget mobilité, vous disposez en principe du même montant : 9 600 € par an , à utiliser librement parmi les possibilités proposées par votre employeur.

Ce montant n’est pas simplement versé en espèces sur votre compte. Vous pouvez notamment l’utiliser pour :

• louer ou acheter un vélo électrique ou un speed pedelec ;
• un abonnement de train ;
• la mobilité partagée (voitures, vélos, trottinettes partagés, etc.).

💡 S’il reste un solde à la fin de l’année, celui-ci vous est versé, après retenue d’une cotisation spéciale à charge du travailleur de 38,07 % .

Existe-t-il un montant minimum et maximum ?

Oui. Le budget mobilité doit rester dans les limites fixées par la loi et indexées : un montant minimum et un montant maximum annuels. En outre, le budget ne peut jamais dépasser un cinquième de votre salaire brut .

Et si vous préférez combiner une voiture plus petite avec un vélo ?

De nombreux employés pensent immédiatement à « ne plus avoir de voiture » lorsqu’ils entendent parler du budget mobilité. Mais ce n’est pas nécessairement le cas. Vous pouvez parfaitement opter pour :

• une voiture plus petite et sans émissions dans le pilier 1, ainsi qu’un abonnement de train ;
• ou un vélo électrique ou un speed pedelec comme principal moyen de transport pour vos trajets domicile-travail.

Vous travaillez régulièrement depuis chez vous ou habitez à proximité de votre lieu de travail ? Dans ce cas, un vélo (en leasing) s’avère souvent être l’une des options les plus intéressantes dans le cadre du budget mobilité. Il reste même souvent une partie du budget disponible pour d’autres moyens de transport.

Vous avez déjà un vélo en leasing en dehors du budget mobilité ?

Vous avez déjà un vélo en leasing via, par exemple, un plan cafétéria ou un échange de salaire, indépendamment de votre voiture de société ? Vous ne devez pas nécessairement y renoncer lorsque vous passez au budget mobilité.

Si vous bénéficiez déjà de ce vélo en leasing depuis au moins 3 mois avant votre passage au budget mobilité, vous pouvez simplement poursuivre cette combinaison. Votre exonération fiscale reste valable et, à la fin de votre contrat de leasing actuel, vous pouvez même choisir un nouveau vélo, indépendamment de votre budget mobilité.

Si vous louiez votre vélo depuis moins de 3 mois au moment de votre passage au budget mobilité, le principe de « non-cumul » s’applique : vous choisissez le vélo dans le cadre de votre budget mobilité (pilier 2), ou vous conservez le régime séparé. Pas les deux en même temps.

Comment vos frais sont-ils remboursés ?

Une fois votre budget accordé, vous voulez naturellement savoir comment vos dépenses sont effectivement remboursées. Cela dépend de la plateforme utilisée par votre employeur , mais généralement, l’un de ces deux systèmes est appliqué :

• Directement via une application ou une carte de paiement : pour la plupart des dépenses — comme un abonnement de train, un vélo partagé ou une borne de recharge — vous payez directement avec votre application ou votre carte de budget mobilité. Le montant est automatiquement déduit de votre budget restant, sans que vous deviez introduire de demande vous-même.
• Introduction d’une note de frais : vous payez d’abord avec vos propres moyens et êtes ensuite remboursé sur présentation de votre ticket de caisse ou de votre facture.

La fréquence des remboursements est déterminée par votre employeur : certaines entreprises les traitent chaque mois, tandis que d’autres ne les effectuent qu’une fois par an. N’hésitez donc pas à vérifier comment cela fonctionne précisément dans votre entreprise.

Vous souhaitez savoir ce que votre budget peut vous permettre pour un vélo ?

Chez Cyclobility, vous trouverez une large sélection de vélos de qualité que vous pouvez tester et choisir vous-même. Dans le cadre du budget mobilité, vous pouvez louer ce vélo si votre employeur collabore avec nous, ou acheter directement le vélo dans l’un de nos magasins.